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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO AUTOMOBILES HEULIEZ
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EURO-CABRIO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EURO-CABRIO
EURO AUTOMOBILES HEULIEZ, société anonyme

Numéro de dépôt :
94504807
Date de dépôt :
01/02/1994
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
01/02/2014

Présentation de la marque EURO-CABRIO

Déposée le 1 février 1994 par la Société Anonyme (SA) EURO AUTOMOBILES HEULIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « EURO-CABRIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO AUTOMOBILES HEULIEZ domicilié(e) 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2256031) - 79140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 711 194 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EURO AUTOMOBILES HEULIEZ domicilié(e) BP 70209,79142 CERIZAY CEDEX (dossier no 2256031) - 79142 - France.

La marque EURO-CABRIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO-CABRIO est expirée depuis le 1 février 2014.

EURO AUTOMOBILES HEULIEZ a également déposé les autres marques suivantes : EL NINO , NINA , LE CAR VAN


EURO AUTOMOBILES HEULIEZ, société anonyme - 7, rue Louis Heuliez,79140 CERIZAY (dossier no 2256031) - 79140 - France - SIREN 388711194


EURO AUTOMOBILES HEULIEZ - BP 70209,79142 CERIZAY CEDEX (dossier no 2256031) - 79142 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2004 n°2256031 - Publication au BOPI 2004-01-15

Inscription le 16 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197688 - Publication au BOPI 1996-02-16

Inscription le 21 juillet 2005 - Changement de dénomination n°415599 - Publication au BOPI 2005-07-21

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532780 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Véhicules automobiles, notamment cabriolets